Adapter son règlement pour en faire un outil d’accompagnement-2026

Formation créée le 29/09/2025. Dernière mise à jour le 23/04/2026.
Version du programme : 1

Type de formation

Présentiel

Durée de formation

14 heures (2 jours)

Accessibilité

Oui
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Adapter son règlement pour en faire un outil d’accompagnement-2026


Le programme tient compte des réformes (Plan de transformation des ESAT, Loi pour le Plein emploi et ses décrets, rapports IGAS, ...). Parfois vu comme une simple obligation réglementaire, le règlement de fonctionnement, s’il est rendu accessible, peut se transformer en levier dans l’accompagnement en ESAT.

Objectifs de la formation

  • comprendre les exigences réglementaires associées au règlement de fonctionnement,
  • revoir son règlement « en FAcile à Lire »,
  • permettre aux travailleurs d’ESAT de s’approprier leurs droits et leurs devoirs.

Profil des bénéficiaires

Pour qui
  • Professionnels d’ESAT.
Prérequis
  • Aucun.

Contenu de la formation

Jour 1 - de 9 h 00 à 12 h 30 : contexte réglementaire
  • le règlement de fonctionnement et les obligations associées,
  • les fondamentaux pour une évaluation réussie.
Jour 1 - de 13 h 30 à 17 h 00 : entre obligation et responsabilisation des personnes accompagnées et des salariés
  • enjeux liés par l’appropriation des travailleurs du règlement,
  • un outil pour tous ?
  • définition des droits et des devoirs dans l’établissement.
Jour 2 - de 9 h 00 à 12 h 30 : transposition du règlement en facile à lire
  • mise en conformité réglementaire et révision à la suite du plan de transformation (nouveaux droits),
  • écriture des fondamentaux et définition des évolutions attendues.
Jour 2 - de 13 h 30 à 17 h 00 : développer son usage au quotidien
  • présentation de bonnes pratiques,
  • réflexion sur les modes de communication et pour faciliter son usage au quotidien,
  • évaluation de la formation, échanges sur les perspectives d’application et conclusion.

Équipe pédagogique

Patrice WAREMBOURG - Formateur consultant, expert handicap

Suivi de l'exécution et évaluation des résultats

  • feuille de présence,
  • évaluation de l’acquisition des objectifs par le formateur selon les moyens pédagogiques utilisés lors de la formation,
  • évaluation de la formation par les stagiaires,
  • certificat de réalisation et attestation de compétences.

Ressources techniques et pédagogiques

  • alternance d’apports théoriques, méthodologiques et de cas concrets,
  • animation interactive entre stagiaires et formateurs (questions/réponses, partage d’expériences),
  • selon les formations : quiz, questionnaire, mises en situation, études de cas, démarche réflexive, jeux de rôles, travail en sous-groupe, etc.
  • projection de supports lors de la formation (diaporama, vidéos, documents techniques, etc.),
  • mise à disposition de supports pendant et à l’issue de la formation,
  • création de supports et infographies en FAcile à Lire et à Comprendre (FALC),
  • utilisation de vidéoprojecteur, tableau blanc, paperboard.

Capacité d'accueil

Entre 1 et 12 apprenants

Accessibilité

La prestation sera adaptée aux situations et profils des bénéficiaires : contenus (outils et méthodes), accompagnement, suivi (durées, emploi du temps, adaptation des rythmes). Les personnes en situation de handicap sont invitées à nous contacter afin d’étudier ensemble les modalités de suivi de la formation.